Longtemps méconnue du grand public, la règlementation du passeport européen sera probablement au cœur des négociations à venir sur le Brexit. Le Royaume-Uni aura en effet tout intérêt, pour préserver son industrie bancaire, à maintenir ce droit qui permet aux établissements financiers de l’Espace économique européen de proposer leurs services dans tous les autres pays à condition d’avoir obtenu un agrément de leur pays d’origine.
Le passeport européen est essentiel au fonctionnement des produits de Bourse. C’est notamment grâce à celui-ci que Commerzbank peut proposer dans plus de 10 pays européens des produits standardisés profitant d’un cadre règlementaire identique.
C’est par conséquent grâce à cette directive que nos produits de Bourse sont disponibles sur les différents marchés d’Euronext : France, Belgique et Pays Bas.
Cette règlementation permet donc aux investisseurs français de disposer d’une offre de produits beaucoup plus large que si les émetteurs devaient créer des produits spécifiquement pour ce marché.
La nature de la communication qui peut être adressée au public dépend en revanche toujours des régulateurs de chaque pays. Ainsi, pour un produit identique, la communication qui peut être faite aux investisseurs belges sera différente de celle adressée aux investisseurs français.
L’investisseur choisissant de traiter des produits de Bourse bénéficie donc grâce à cette règlementation d’un cadre juridique protecteur.
